Bibliothèque Francois Truffaut PETIT-QUEVILLY

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Vidéo : la destruction-de-rouen

La fin de la bataille de Normandie

Les troupes allemandes qui ont échappé au désastre de la « poche de Falaise » se replient vers la Seine, harcelées de toutes parts par des détachements de FFI et poursuivies par les Alliés.

Avançant rapidement au travers du Pays d'Auge, les Britanniques libèrent Lisieux le 25 août. La ville a été très éprouvée par les bombardements dans lesquels ont péri un millier de ses habitants. Plus au nord, la brigade belge du colonel Piron et la brigade néerlandaise « Princesse Irène », de concert avec la 6e Airborne britannique, longeant la côte, libèrent Cabourg, Dives, Deauville, Trouville et enfin Honfleur. Au sud, les Canadiens sont à Bernay ; les Américains à Evreux, Louviers, Elbeuf.

Coincés entre l'avance des Alliés et la Seine dont les ponts ont été détruits, les Allemands vont pourtant parvenir à s'échapper. La tentative pour les enfermer dans une nouvelle poche n’aboutira pas. Tous les moyens seront bons pour franchir le fleuve : sur des bacs, en radeau, en voiture amphibie, en barque, voire parfois à la nage.

Au total, et d'après un rapport officiel britannique, les Allemands auraient réussi l'incroyable exploit de faire passer 240 000 hommes, 30 000 véhicules et un peu moins de 150 chars. Leurs pertes en matériel se seraient élevées à environ 4 000 véhicules et une cinquantaine de chars, détruits par l’aviation ou tout simplement tombés en panne d'essence.

Cependant, parvenus sur l'autre rive, toute résistance leur est désormais devenue impossible et les débris d'une armée exsangue n'ont plus d'autre solution que de se replier rapidement vers les frontières du Reich, sans se retourner. Paris est libéré le 25 août.

La garnison du Havre, elle, forte de 11 000 hommes, est restée sur place et n'entend pas se rendre sans combattre. Les Allemands ont fait de la ville un formidable camp retranché, hérissé de lourdes batteries d'artillerie et truffé de casemates de béton. La forteresse est protégée sur trois côtés par la mer, la Seine et une vallée inondée. La seule voie d'accès, au nord, est protégée par un impressionnant système défensif, bien étalé en profondeur, avec notamment un gigantesque fossé antichar et des dizaines de milliers de mines.

Fonçant sans s’arrêter vers Bruxelles, qu’il atteindra le 4 septembre, Montgomery a laissé à son 1er corps d’armée la mission d’enlever la ville. Comme l'assaut risque d'être meurtrier, la RAF est appelée à la rescousse. Les 60 000 Havrais restés dans la cité vont vivre l'enfer. Les 5 et 6 septembre, c'est le massacre : les quartiers du centre sont anéantis par les bombes explosives et incendiaires.

Le 10 au soir, débute l'offensive Astonia. Précédés de chars spéciaux, deux divisions d'infanterie et trois brigades blindées s'élancent, derrière un foudroyant barrage d'artillerie. L'assaut est resté légendaire par sa précision et sa rapidité. Les chars « fléaux » ouvrent des brèches dans les champs de mines, tandis que les terrifiants lance-flammes « Crocodiles » sèment l'effroi parmi les défenseurs. Le 12 septembre, le Havre est libérée. Mais à quel prix ! Environ 2 000 civils ont péri dans les ruines d'une ville rasée à 85%.

70e anniversaire du D Day

Souvenirs de cet "Enfer sur la Seine", des épaves ont été récemment remontées du fond de la Seine lors de travaux de dragage menés par les autorités portuaires de Rouen. Deux pièces, une vedette et une remorque d’artillerie, sont désormais sauvées de la destruction et sont arrivées hier (lundi 25 novembre) à la sortie de Duclair au château du Taillis où un musée de la seconde guerre mondiale (l’un des rares de Haute-Normandie) raconte l’histoire  de cet épisode méconnu de 1944. Avant d’être libérée, la population des communes de bord de Seine a été durement marquée par les bombardements et les destructions qui accompagnèrent  cette retraite allemande qui s’effectua sur une cinquantaine d’endroits.

La débâcle de l'armée Allemande vue du côté Allemand

On aperçoit sur cette vidéo le bac de Duclair, le port de Rouen et le pont d'Eauplet

http://www.youtube.com/watch?v=IghcNhMM_5U

La débâcle de l'armée Allemande - Bac de Duclair

LA TUBERCULOSE

La tuberculose, un fléau social au début du vingtième siècle : de toutes les maladies humaines, c’est la plus meurtrière.

Au début du vingtième siècle, la tuberculose est devenue un fléau social, c’est-à-dire un grand malheur collectif. À Rouen par exemple, vers 1900, cette maladie est celle qui conduit le plus de malades à l’hôpital : un tuberculeux hospitalisé sur trois meurt. Toujours à Rouen, la tuberculose cause un décès sur six en 1904. Les survivants restent souvent très affaiblis toute leur vie, cette maladie est particulièrement grave chez les enfants.

C’est une maladie horrible. Quand les poumons sont gravement atteints, les malades de la tuberculose toussent jusqu’à s’étouffer, ils crachent du sang, ils ont une mort atroce car ils ne peuvent plus respirer correctement. À la fin du XIXe siècle, les médecins découvrent que la tuberculose est due à un microbe : c’est une maladie contagieuse. Les tuberculeux sont alors considérés comme dangereux pour l’ensemble de la société. Il faut isoler les malades.

La lutte contre cette maladie n’est plus seulement alors une question médicale, c’est un problème social.

La tuberculose est une maladie dite sociale pour une autre raison : elle touche plus souvent les pauvres que les riches. Les médecins remarquent à la fin du XIXe siècle que cette maladie est liée aux conditions de vie. Avec l’industrialisation et la concentration des populations dans les grandes villes, les habitants les plus pauvres s’entassent dans des logements souvent trop petits, insalubres et mal aérés. De plus, les familles les plus pauvres ne sont pas toujours bien informées des précautions à prendre. Un effort d’éducation est alors déployé pour préserver au mieux la jeunesse de ce mal qui est alors appelé la « peste blanche ». Faute de traitement efficace une fois que la tuberculose est déclarée, il faut absolument éviter que les enfants soient contaminés.

 Au début du vingtième siècle, la tuberculose est souvent une maladie incurable. Il n’existe pas encore de médicament efficace pour lutter contre la bactérie qui provoque cette maladie  contagieuse. Pour éviter la contamination d’autres personnes, les malades sont enfermés dans un sanatorium. Placés dans un sanatorium, les enfants sont éloignés des parents qui n’ont pas su ou pas pu les protéger. En effet, la pauvreté, une mauvaise alimentation ou un logement malsain augmentent le risque d’être contaminé.

Ces cliniques spécialisées sont souvent installées à la montagne dans l’espoir que l’air pur aide les enfants à guérir. Le traitement médical consiste généralement en une nourriture abondante et des bains de soleil.

Des mesures sociales sont prises pour lutter contre la maladie. En 1919, une loi impose à chaque département français la création d’un dispensaire d’hygiène sociale et de préservation antituberculeuse. Il y a donc création d’une infrastructure de santé pour assurer un suivi social.

 Au vingtième siècle, la science a permis des progrès considérables dans le traitement de cette maladie.

Au cours du vingtième siècle, les progrès de la physique, de la biologie et de la chimie ont permis de sauver de nombreux malades de la tuberculose.

Les débuts de l’imagerie médicale.

La scientifique Marie Curie est un des pionniers de la physique moderne, elle reçoit deux prix Nobel pour ses travaux sur la radioactivité. Pendant la Première Guerre mondiale, elle se porte volontaire pour conduire une ambulance radiologique : les rayons X permettent de mieux voir l’intérieur du corps humain. La radiographie permet de vérifier si les poumons ont été atteints par la tuberculose. La mère de Marie Curie était morte de la tuberculose.

La mise au point du vaccin B.C.G.

Les biologistes français Calmette et Guérin réussissent à mettre au point dans les années 1920 un vaccin préventif contre la tuberculose. L’image ci-dessous montre des chercheurs de l’institut Pasteur dans leur laboratoire : ils cultivent pendant des années le microbe de la tuberculose pour qu’il s’affaiblisse et qu’il devienne moins dangereux. Les enfants vaccinés avec ce microbe atténué sont moins en danger quand ils sont, par la suite, en contact avec la maladie. Ce vaccin n’est pas utilisé pour guérir des personnes déjà malades. Il réduit la mortalité chez les enfants vaccinés quand ils sont contaminés, il les protège alors contre les conséquences les plus graves de la maladie.

Le vaccin B.C.G a été obligatoire en France pour tous les enfants entre 1950 et 2007

les parents n’avaient pas le choix. Cette politique sanitaire contraignante était aussi une réponse sociale pour lutter contre la maladie.

Depuis l’Antiquité, la tuberculose a toujours fait dans le monde d’importants ravages. Elle a représenté un des fléaux les plus redoutés. Pendant longtemps, les connaissances sur ce fléau n’avaient fait que peu de progrès.

Après la découverte du microbe de la tuberculose à la fin du XIXe siècle, les progrès furent plus rapides. On vit successivement la découverte des rayons X ¹, l’importance accordée à la notion de contagion, la nécessité de séparer les enfants sains de tout contact avec les malades, la découverte du vaccin BCG. Mais on ne connaissait aucun médicament capable de combattre directement la maladie.

Il fallut attendre 1944 pour voir apparaître la streptomycine, l’antibiotique auquel viendront s’ajouter deux antibiotiques synthétiques. C’est alors qu’une baisse spectaculaire des taux de mortalité par tuberculose a été signalée dans tous les pays du monde. En France le taux annuel de mortalité par tuberculose est passé de 200 pour 100 000 habitants en 1900 à 147 en 1920, 158 en 1930, 111 en 1945, 58 en 1950 et 22 en 1960 ².

Ces résultats magnifiques signifient-ils que la tuberculose est devenue en France une maladie du passé, qu’elle ne représente plus un fléau social contre lequel d’importants efforts sanitaires et sociaux ³ doivent être dirigés ? NON. La presse a parlé de miracle et répandu dans le public l’idée que la tuberculose était vaincue, ce qui est loin de la vérité. Ce qui a disparu ce n’est pas la tuberculose, c’est la peur de la tuberculose. L’image mentale que nous nous faisions de la tuberculose il y a quelques décennies était toujours accompagnée d’inquiétude, d’anxiété, d’angoisse. Aujourd’hui, elle est bien différente : on redoute moins cette maladie.

Il y a défaillance ⁴ dans l’organisation de la recherche scientifique. Nous ne sommes plus à l’époque où les découvertes pouvaient naître dans des laboratoires médiocrement installés et où seul suffisait le génie isolé d’un chercheur. Actuellement la recherche scientifique exige, en dehors de l’imagination et des efforts d’un homme, de puissants moyens matériels et un travail d’équipe. Notre équipement en centres de recherches est encore médiocre. Si nous avons eu ces dernières années un certain nombre de prix Nobel en littérature, nous n’en avons pas eu un seul dans le domaine scientifique.

La tuberculose reste encore dans le monde une des causes principales de souffrances et de misères. Il est inexact de penser que notre continent est à l’abri du danger ⁵.

D’après le Docteur Berthet, « La tuberculose est-elle encore de nos jours un fléau social ? », revue Esprit, 1963.

1. Les rayons X sont les radiations qui permettent de réaliser des radiographies.

2. En 2002, il y a eu en France 650 morts à cause de la tuberculose, soit environ 1 mort pour 100.000

habitants.

3. Les efforts sanitaires et sociaux : les efforts pour les traitements médicaux et pour la prévention.

4. Une défaillance est un défaut.

5. Comme le savait déjà le Docteur Berthet en 1963, des cas de tuberculose résistants aux antibiotiques sont

apparus. Ils sont difficiles à soigner. Pourtant, de nos jours, de nombreux dispensaires gratuits ont été fermés

car il y a moins de tuberculeux. La maladie touche en priorité les populations les plus défavorisées.

 À Rouen comme ailleurs, le problème qui se pose très rapidement est celui de la constitution civile du clergé, avec la division du clergé en jureurs et réfractaires et la nationalisation des biens du clergé.   Pendant la période jacobine, Rouen, bien que plutôt favorable aux Girondins, ne participe pas à l'insurrection fédéraliste, qui se déroule pourtant dans des régions proches, en particulier en Basse-Normandie. Par ailleurs, il n'y a pas d'excès répressifs : de nombreuses arrestations mais pas d'exécutions capitales. La Terreur a surtout pour e ffet l'application du maximum des prix et des salaires et la déchristianisation : la cathédrale est transformée en temple de la Raison et Saint-Ouen en manufacture d'armes. De même que la période jacobine fut relativement modérée, la période thermidorienne ne voit pas à Rouen l'équivalent de la terreur blanche. Comme ailleurs, la misère est grande de 1794 à 1797 ; en l'an III, on recense à Rouen 50000 indigents sur une population de 80000 habitants. Cela amène de nombreuses émeutes populaires. La situation s'améliore à partir de 1797.  

Rouen du XIXe siècle à 1939

Le 19e siècle est à Rouen comme ailleurs en France celui de la Révolution industrielle. Elle est basée dans la région sur l'industrie textile, plus précisément le coton. Des filatures s'installent dans les vallées du Cailly et du Robec, ainsi que sur la rive gauche de la Seine, où l'afflux de population venue de la campagne pour travailler dans les usines amène la construction de quartiers ouvriers faits de maisons de briques avec des petits jardins, qui constituent aujourd'hui un des traits du paysage de ces parties de l'agglomération. Rouen est reliée à Paris par le chemin de fer dès 1843. Les conditions de travail des ouvriers entraînent de nombreux conflits et la participation de Rouen à la révolution de 1848 : en avril 1848, l'Est de la ville se couvre de barricades lors d'une insurrection vite réprimée. Le Second Empire est une période de transformations importantes : on perce les actuelles rues Jeanne d'Arc, Jean Lecanuet et de la République, on aménage le Square Solférino ou Verdrel (du nom du maire de Rouen à l'époque).   Pendant la guerre franco-prussienne de 1870, Rouen est occupée par les Prussiens. L'essor de la ville se poursuit ensuite sous la 3e république, avant et après la guerre 1914-18. De nouvelles constructions contribuent à modifier la ville : le musée des Beaux-Arts, le Théâtre des Arts, l'église Saint-Sever, les gares, la flèche de la cathédrale. Les quartiers ouvriers, situés à l'Est, s'opposent aux quartiers bourgeois, à   l'Ouest. Les banlieues continuent à s'étendre au sud sur la rive gauche et sur les plateaux nord et est ; on construit par exemple entre les deux guerres le quartier des Sapins (la partie appelée aujourd'hui "Vieux Sapins"). C'est surtout par la vie culturelle que Rouen continue à rayonner tout au long du 19e siècle, grâce à des écrivains comme Flaubert ou Maupassant, par les impressionnistes de l'Ecole de Rouen et la série des "Cathédrales de Rouen" de Monet, par la qualité de sa vie musicale symbolisée par le Théâtre des Arts. Les guinguettes sur l'actuelle île Lacroix, la promenade du Cours la Reine le long de la Seine ou les terrasses de la "Petite Provence", au bord des quais de la Seine, sont des occasions de promenades pour les Rouennais. Pendant la première guerre mondiale, la ville est une des bases arrières du front, et voit affluer les réfugiés du Nord de la France et de Belgique, puis les troupes et le matériel de l'armée britannique, qui contribuent à l'essor du port. L'entre deux guerres voit se poursuivre le développement de l'industrie sur la rive gauche : sidérurgie, industries chimiques, raffinerie de pétrole, chantiers navals, alors que se maintient l'activité textile, jusqu'à la crise de 1929, qui la touche durement.     

Rouen pendant la seconde guerre mondiale

Le 9 juin 1940, les troupes allemandes entrent à Rouen. L'armée française a fait sauter le pont pour empêcher le passage sur la rive gauche, mais n'a pu éviter l'occupation de la ville. Le quartier situé entre la cathédrale et la Seine a été touché par les combats et va brûler pendant une semaine, les Allemands interdisant l'intervention des pompiers. Une partie de la population a fuit la ville.   Pendant 4 années, les Rouennais subissent la terreur nazie, les arrestations d'otages, les tortures, les exécutions, les déportations, les privations. À cela s'ajoutent les bombardements, en particulier ceux de la semaine rouge du 30 mai au 5 juin 1944 : 400   bombes, d'une tonne chacune. 1500 personnes ont été tuées, la cathédrale est endommagée , Saint-Maclou, le Palais de Justice, une grande partie de la rive gauche, sont détruits. On compte 2000 victimes et 40000 sinistrés. Le 30 août 1944, les Canadiens libèrent Rouen. La ville est un champ de ruines.

Rouen depuis 1945

      Les années d'après guerre sont celles de la reconstruction. Un quart des logements est à reconstruire. Le choix est fait de conserver le plan ancien de la ville et la même largeur de rues, à la différence du Havre, qui préfère bâtir une ville nouvelle, et de surélever les quais, coupant la ville du fleuve. La cathédrale ne rouvre qu'en 1956, les derniers îlots sont achevés en 1962.   Comme dans le reste du pays, la croissance démographique et la crise du logement entraînent la construction de nouveaux quartiers, sur la rive gauche (à Saint-Étienne-du-Rouvray et Grand-Quevilly en particulier) et sur la rive droite (les Sapins et la Grand'Mare, Canteleu). On édifie sur la rive gauche la préfecture, puis la cité administrative. Les transformations de la ville dans les années 70-80 sont liées à l'action de Jean Lecanuet, maire de 1968 à 1993. Dans les années 70, on commence à restructurer le centre ville, éliminant des îlots considérés comme insalubres, ce qui permet de faire place nette pour la construction d'ensembles immobiliers tels ceux bâtis autour de l'hôtel de ville à la place d'un quartier aux maisons à pans de bois. Les habitants sont relogés dans les grands ensembles des Hauts de Rouen. Cependant, on prend vite conscience de la valeur architecturale des quartiers anciens et on lance des opérations de sauvegarde, par exemple dans les quartiers Est de la ville. C'est l'époque de la restauration des façades, de la création des rues piétonnes (la rue Gros Horloge est en 1970 la première rue piétonne de France). En 1979 est inaugurée l'église Sainte-Jeanne-d'Arc,   sur la place du Vieux-Marché. De la même époque datent les tours de 18 étages du Front de Seine, ou le Palais des Congrès, sur la place de la cathédrale. Plus récemment fut construit l'Espace du Palais et l'ensemble immobilier de la Place de la Pucelle. Les années 70 voient aussi la tentative de créer un second centre de la ville sur la rive gauche, le centre Saintt-Sever. Les années 90 sont celles de la mise en service du métrobus de l'agglomération rouennaise, du succès des Voiles de la Liberté (1989), de l'Armada de la Liberté (1994), puis de l'Armada du Siècle (1999), et enfin de l'Armada Rouen 2003, de la poursuite des aménagements urbains, en particulier la transformation des quais rive droite en promenade urbaine, le retour des facultés de médecine et de droit en ville.

  Rouen compte aujourd'hui près de 111.000 habitants. Elle était la ville la plus importante de la Communauté de l'agglomération de Rouen, établissement public de coopération intercommunale créé le 1er janvier 2000 et regroupant 45 communes. Depuis le 1er janvier 2010, cet établissement public s'est élargi pour devenir la Communauté d'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (La CREA) qui regroupe 71 communes ; avec près de 500.000 habitants, c'est la première communauté d'agglomération française.

Texte de Jean Braunstein, agrégé d'histoire ©

1908 - 2008 : 100 ans d'histoire de Rouen à travers l'Office de Tourisme

Reportage réalisé pour le centenaire de l'Office de Tourisme. Il propose de faire revivre aux habitants de Rouen et de sa région un siècle d'évènements de 1908 à nos jours.

CADRE JURIDIQUE DU NOM DE FAMILLE

Le cadre juridique du nom patronymique se base essentiellement sur la coutume. Celle-ci, par une longue utilisation sur l'ensemble du territoire, n'a pas eu besoin d'être remplacée par des lois plus récentes. Seules deux dispositions légales sont venues la compléter.

La première est d'ailleurs vieille de plus de 200 ans. La loi du 6 fructidor an II (23 août 1794) vise à empêcher quiconque de porter d'autres nom et prénoms que ceux inscrits à l'état-civil. Cette disposition pose donc la question de l'attribution du nom à la personne.

La seconde loi date du 8 janvier 1993 (entrée en vigueur le 1^er février 1994) et remplace celle du 11 germinal an II (31 mars 1794). Elle a été élaborée pour légiférer la délicate question du changement de nom. Si la loi nouvelle simplifie la procédure, elle reste tout autant restrictive que la précédente.

Enfin, le fait de posséder un nom patronymique entraîne l'individu à respecter un certain nombre de droits et de devoirs.

I – L'ATTRIBUTION DU NOM A LA PERSONNE

Si la loi du 6 fructidor an II pose la règle du respect du nom inscrit dans le registre de l'état-civil, c'est dans la coutume qu'il faut chercher le fondement de l'attribution du patronyme à la personne. Cette action, fondamentale pour la personne, peut avoir une origine filiale ou administrative.

A – Origine filiale du nom

Cette attribution se fait à la déclaration de naissance de l'enfant auprès de l'officier d'état-civil. On peut observer une distinction des cas selon qu'il s'agit d'un enfant légitime (né d'un couple marié) ou d'un enfant naturel (né hors mariage).

L'enfant légitime

Lorsqu'il s'agit d'un enfant légitime (c'est-à-dire né d'un couple marié), la règle veut qu'il prenne le nom de son père. Cependant, l'évolution de la perception de la femme dans la société a assoupli cette règle. Ainsi, tout individu majeur a désormais la possibilité d'ajouter le nom de sa mère à celui de son père, à titre d'usage. S'il s'agit d'un mineur, c'est la personne exerçant l'autorité parentale qui doit en décider. Il faut bien noter qu'il ne s'agit que d'un usage. Le législateur a, en effet, autorisé toute personne majeur "à ajouter à son nom, à titre d'usage, le nom de celui de ses parents qui ne lui a pas transmis le sien". Sa mise en œuvre et son abandon ne nécessitent pas de démarches particulières. Enfin, l'intéressé ne peut transmettre lui-même à ses enfants, que le nom de son père.

L'enfant naturel

Pour un enfant naturel (c'est-à-dire né hors mariage), les situations possibles sont au nombre de trois. Lorsqu'un seul des parents est connu, l'enfant prend le nom de cette personne. Cependant, s'il s'agit de la mère et que celle-ci est mariée à un tiers, ce dernier peut donner son nom à l'enfant. Néanmoins, l'accord de celui-ci est nécessaire dès lors qu'il a plus de 13 ans. Enfin, si les deux parents sont connus, l'enfant prend le nom du père. Dans ce dernier cas, un changement de nom peut toujours être demandé au juge des affaires familiales (par exemple, si le père se désintéresse de l'enfant), pendant la minorité de l'enfant et deux ans après sa majorité ou après une modification de son état.

B – Origine administrative du nom

Il peut arriver qu'un nouveau né soit déclaré à l'état-civil sans que les noms de ses parents ne soient enregistrés sur l'acte. Cette situation peut avoir plusieurs origines : soit l'enfant a été trouvé, soit la mère a décidé d'accoucher anonymement. Lorsque ces cas de figure se présentent à un officier d'état-civil, celui-ci attribue plusieurs prénoms à l'enfant, le dernier tenant lieu de patronyme.

II – LE CHANGEMENT DE NOM

Il faut observer une distinction entre les changements de nom d'origine filiale et les autres. Les premiers s'appuient sur la coutume, tandis que les seconds font l'objet d'une législation plus spécifique. La loi du 11 germinal an II (31 mars 1794), qui réglait le changement de nom, est restée immuable pendant deux siècles. Le texte qui l'a récemment remplacé (loi du 8 janvier 1993) simplifie la procédure mais permet à la législation française de rester restrictive dans ce domaine.

Avant de développer ces deux points, corrigeons une idée reçue : la femme ne change pas de nom en se mariant. En effet, elle dispose d'un droit d'usage sur le nom de son mari. Elle a donc la faculté, et non l'obligation, de l'utiliser.

A – Le changement de nom d'origine filiale

Lorsqu'une famille adopte un enfant, deux modes d'adoption sont possibles. Une adoption plénière confère à l'enfant une filiation qui évince sa filiation d'origine et lui donne le nom de l'adoptant. Une adoption simple entraîne, en principe, le rajout du nom de l'adoptant à celui d'origine. Toutefois, exceptionnellement, le nom de l'adoptant peut se substituer au nom d'origine.

D'autre part, la reconnaissance tardive d'un enfant entraîne le changement de son nom, tandis qu'un désaveu de paternité le prive du nom du père. Dans le cas d'un mariage tardif (lorsque les parents se marient tout en ayant déjà une progéniture commune), l'enfant qui portait le nom de sa mère doit désormais endosser celui du père. Cette mesure est cependant soumise à l'accord du principal intéressé, s'il est majeur.

Enfin, l'enfant naturel peut changer de patronyme sans que son état ait été modifié. Il en va ainsi lorsque l'enfant prend le nom du mari de la mère, en l'absence de filiation paternelle établie.

B – Le changement de nom pour des causes autres que filiale

La loi du 8 janvier 1993, entrée en vigueur le 1^er février 1994, reconnaît trois principales causes de changement de nom : un nom ridicule ou pouvant porter à préjudice ; la volonté de maintenir un nom illustré de manière éclatante sur le plan national ; un nom à consonance étrangère. Cette dernière cause peut avoir pour origine la naturalisation du porteur, ou la volonté de franciser le patronyme, alors que le porteur est Français de longue date ou bien même né Français. Toute une procédure est alors nécessaire afin de demander le changement de son patronyme.

Les causes de changement

Le porteur d'un nom particulier, qu'il soit ridicule ou tristement célèbre, peut légitimement avoir envie de le modifier afin de faciliter sa vie sociale. Imaginons le calvaire quotidien d'un Jolicon, d'un Cocu, ou encore d'un Hitler ou d'un Judas...

Certaines personnes peuvent également désirer éviter l'extinction d'un nom dont un porteur se serait distingué. Par exemple, le nom des "citoyens morts pour la patrie" doit pouvoir être perpétué. Ainsi, la loi du 2 juillet 1923 admet que si le dernier représentant mâle d'une famille, dans l'ordre de la descendance, est mort dans le cadre d'une opération militaire sans postérité, le droit de relever son patronyme revient au plus proche de ses successibles.

Dans ces deux cas, la personne peut demander à rajouter le nom en question au sien.

Toute personne qui acquiert la nationalité française peut demander la francisation de son nom. Cette opération est susceptible de prendre plusieurs formes : traduction du nom en langue française ou simple modification (par exemple : l'ablation d'une syllabe). Ainsi, M. Vassilkowsky devient M. Vassile, Ben Merguy se transforme en Mergy, Martinovsky vient grossir les rangs des Martin, etc.

Enfin, une personne possédant la nationalité française depuis plusieurs années, ou même née Française, peut également demander à franciser un nom d'origine étrangère.

La procédure

Le demandeur doit être ressortissant français, ou étranger en passe d'être naturalisé ou naturalisé depuis moins d'un an. L'homme marié doit faire la demande pour lui et ses enfants mineurs. La mère des enfants, qui exerce conjointement l'autorité parentale, doit donner son accord pour le changement de nom des enfants légitimes. Dans le cas d'enfants mineurs de plus de 13 ans, leur consentement personnel est nécessaire. Enfin, l'épouse, bien qu'elle bénéficie de l'usage du nouveau nom, n'a pas à faire de demande personnelle.

Le demandeur doit avant toute chose, faire publier la modification envisagée au Journal officiel et dans un journal désigné pour les annonces légales dans l'arrondissement des personnes concernées.

Un dossier de demande de changement de nom doit ensuite être adressé au Garde des Sceaux, au Ministère de la Justice.

Si le changement de nom est accordé, il fait l'objet d'un décret publié au Journal officiel et cette décision est notifiée à l'intéressé. La publication au Journal officiel ouvre un délai de deux mois qui permet à de tierces personnes de s'opposer au changement envisagé.

S'il n'y a pas d'opposition ou si le conseil d'État les a rejetées, le demandeur doit :

• demander au secrétariat de la section du contentieux du Conseil d'État, selon les cas, un certificat de non-opposition ou une copie de la décision rejetant l'opposition ;

• faire une demande de      rectification de ses actes d'état-civil au Procureur de la République de      son domicile ou de son lieu de naissance.

III – L'UTILISATION DU NOM PATRONYMIQUE

Le fait de porter un nom implique de la part des individus des droits et des devoirs.

A – L'utilisation du nom patronymique, un droit.

Toute personne a le droit d'avoir un nom et de le porter. Il peut également en user pour nommer sa propre entreprise. Cependant dans le cas d'une utilisation commerciale, il peut en être tout autrement. En effet, pour utiliser ainsi son nom, l'individu doit prendre garde à ne pas créer une situation préjudiciable à quelque homonyme effectuant déjà un usage semblable de son patronyme.

D'autre part, le droit au nom fait partie intégrante des droits de la personnalité. Si le nom est en principe immuable (ne peut être modifié), le législateur a prévu certains cas où il est possible de satisfaire quelques aspirations au changement. La jurisprudence admet encore l'acquisition d'un patronyme lorsque l'usage s'est fait sans fraude, publiquement, sur une période conséquente et sans être jamais contesté.

De plus, le nom est un droit extrapatrimonial et donc indisponible, ce qui signifie qu'il ne saurait être cédé à un tiers. Cependant, en cas d'usurpation, son titulaire peut renoncer à le défendre.

Le nom est, par ailleurs, imprescriptible. Les droits qui lui sont attachés ne se perdent pas par non-usage. Néanmoins, en cas de longue désuétude au profit d'un autre nom, il devient impossible de revendiquer celui abandonné jadis.

B – L'utilisation du patronyme, un devoir.

Le principe, dicté par la loi du 6 fructidor an II (23 août 1794), est qu'aucun citoyen ne peut porter un nom autre que celui exprimé dans son acte de naissance. Ainsi, le surnom n'a aucune valeur juridique et administrative.

Toutefois, le pseudonyme constitue l'exception. Destiné à dissimuler l'identité véritable, le recours à un pseudonyme est admis sous quelques réserves. Ces dernières tiennent à son choix et à son utilisation. En effet, il convient d'éviter toute confusion avec autrui afin d'éviter tout désagrément. En outre, l'utilisation d'un pseudonyme est strictement réglementée. Ainsi elle ne doit pas :

• présenter un caractère général ; seules des activités déterminées peuvent être régulièrement exercées sous ce nom ;
• servir à tourner des interdits : le nom de sa mère, sans autorisation légale, ou celui d'un ex-conjoint ;
• couvrir l'exercice d'une profession réglementée, comme celle de médecin dont la pratique sous un nom d'emprunt est interdite ;

• trouver place lors de la      souscription d'un acte public ou authentique ou d'un document      administratif, sauf si la réglementation en vigueur l'autorise.

Par ailleurs, le pseudonyme est la propriété de son inventeur. Il en use à sa guise de son vivant et peut le léguer à sa mort.

Comment changer de nom de famille ?

Certains noms patronymiques sont durs à porter. Bien que peu coûteuse, la procédure pour en changer est longue, et le résultat non garanti.

Rédigé par Jean-Daniel Cady

Où sont les racines ?

De plus en plus de gens décident de changer leur nom de famille. Depuis Napoléon, des lois ont été instaurées, afin de le permettre à certains. Les demandes les plus fréquentes concernent, pour près des deux tiers, les noms d’origine étrangère et, pour un tiers environ, les noms considérés comme ridicules.

Des noms difficiles à porter

Beaucoup de noms sont durs à porter, mais ce ne fut pas toujours le cas. La langue française évolue au cours du temps, et le sens des mots varie donc en conséquence. Certains noms n’avaient rien de péjoratif à l’origine : « bitte » désignait une grosse pierre, et « bordel », une planche. De même, M. Poubelle était un préfet qui imposa l’utilisation d'un récipient, auquel il donna son nom.

À l’inverse, certains noms ont perdu leur côté péjoratif. Par exemple, « Piot » – qui désignait autrefois un bavard ou un buveur – n’évoque plus rien de particulier aujourd’hui.

Les lois depuis Napoléon

Napoléon, qui avait enduré railleries et quolibets autour de son nom quand il était élève, est le premier à entrouvrir une possibilité de dérogation au principe de l’immuabilité du nom de famille. La loi du 11 germinal an XI (1er avril 1803) permet un changement pour « toute personne qui aura quelque raison de changer de nom ». Cependant, un changement de nom est une faveur que le Conseil d’État peut toujours refuser.

Le 2 juillet 1923, l’État donne le droit de reprendre le nom « disparu » d’une personne qui est décédée sans laisser de descendant portant le même nom qu’elle. Cette loi vient après l’hécatombe de la Première Guerre mondiale, qui a provoqué l’extinction de nombreux noms.

Le 6 avril 1950, une loi autorise, à l’occasion des naturalisations, la francisation du nom. Puis, le 8 janvier 1993, une loi stipule que « toute personne qui justifie d’un intérêt légitime peut demander à changer de nom ». Les motifs légitimes ne sont pas définis, à part celui d’une demande qui a pour objet d’éviter l’extinction du nom. Cette dernière loi avait pour objectif de simplifier la procédure.

La procédure

Les demandes les plus fréquentes sont traitées dans le cadre de la direction des Affaires civiles et de sceau, et non plus par le Conseil d’État, sauf pour les cas difficiles. La démarche, bien que peu coûteuse (environ 200 euros), reste longue et sans garantie de succès. Il faut établir les différentes pièces officielles exigées, puis, selon les éventuels obstacles, attendre environ trois ans pour le traitement de la demande par les services administratifs. Près d'une demande sur deux est rejetée.

Pour en savoir plus : ministère de la Justice/droits et démarches.

Comment les noms sont-ils transformés ?

Pour changer un nom, toute liberté est permise. Les principaux modes de transformation sont :

1. La suppression d’une lettre : par exemple, Bordel devient Borel.
2. L’ajout d’une lettre : Bossu peut devenir Boissu.
3. La modification d’une lettre : Couillard se métamorphose en Gouillard. De plus, les lettres a, o et i, sont souvent remplacées par e pour franciser le nom.
4. La traduction de l’ancien nom : Bianchi devient Blanc, et Grunfeld devient Champvert.
5. Les anagrammes : Larbi se retrouve en Ribal, Ben Saïd en Dabiens, etc.
6. La suppression d’une partie du nom : Assasin se réduit à Assas, et Petrucelli à Petrucel.

Pour finir, après la Seconde Guerre mondiale, de nombreux juifs ont changé leur nom dans la crainte de revivre de nouvelles persécutions. D’autres personnes, au contraire, l’ont fait pour ne pas paraître liées aux persécuteurs. Il existait en France des « Hitler », des « Reich » ou encore des « Nazi », qui ont transformé leur nom.

LE DOUBLE NOM

9% des enfants nés en 2012 portent un double nom 

Près de 10 ans après son adoption, quels sont les effets de la loi du 4 mars 2002 permettant aux parents de choisir le nom transmis à leur enfant ? L’Institut national des études démographiques (Ined) apporte un éclairage dans un document publié le 18 décembre 2013.

Pour les enfants nés à compter du 1er janvier 2005, les parents ont la possibilité de choisir le nom transmis : le nom du père, le nom de la mère ou les deux noms accolés dans un ordre déterminé par eux ("double nom"). Concernant les enfants nés en 2012, l’Ined indique que le nom dévolu aux enfants est en grande majorité celui du père (83%). Celui de la mère est attribué aux enfants dans 6,6% des cas. Il s’agit presqu’uniquement des enfants non reconnus par le père (ou géniteur) à la naissance, et dans une très faible mesure des enfants pour lesquels père et mère ont décidé de transmettre le nom de la mère, ou des enfants nés dans le cadre d’une union lesbienne reconnus par la mère biologique uniquement. Enfin, moins de 10% des enfants portent un double nom (le nom du père est en première position dans 8 cas sur 10).

La mode des prénoms à travers le temps

Les prénoms sont de plus en plus liés aux modes. Ils permettent aujourd'hui de cerner l'âge et le milieu social de ceux qui les portent.

Rédigé par Jean-Daniel Cady   

Au début du XXe siècle, la prééminence d’un prénom pouvait durer quelques décennies alors que, maintenant, c’est au mieux quelques années. Les prénoms sont de plus en plus éphémères et sont liés aux tendances du moment. Il s’agit d’un paradoxe : plus la liberté semble totale dans le choix des prénoms, plus les décisions individuelles se font dans un éventail restreint, comme si la société imposait des règles aux parents.

La mode des sons

Pour les filles, les prénoms finissant en « ette » étaient à la mode dans les années 1920 et 1930. La population a vu apparaître de nombreuses Yvette, Huguette, Paulette ou encore Lucette. Cette mode fut remplacée par les prénoms en « iane »(Christiane, Liliane ou Josiane) dans les années 1940. Les sonorités « ine » ont pris le relais avec une explosion de Martine, Catherine (années 1950-1960), puis de Sandrine ou Delphine (années 1980) et, enfin, de Pauline ou Justine (années 1990). Dans les années 2000, les prénoms en « a », comme Léa, Maéva ou Sarah, sont très en vogue.

Pour les garçons, Jean est le prénom le plus fréquemment choisi de 1913 à 1937. Il succède aux Pierre, Louis et André, et précède les Michel, qui vont être les leaders jusqu’en 1955. Puis, jusqu’en 1970, les Philippe, Patrick, Thierry et Christophe se partagent la première place. À partir des années 1970, les sonorités « ien » et « in » sont très en vogue. Les Sébastien, Julien et Romain d’abord (années 1970 et 1980), puis Quentin, Valentin et Martin ensuite (années 1990). Les prénoms en « en » tels que Florent ou Clément ou Nathan sont aussi à la mode à la fin du XXe siècle. Dans les années 2000, ce sont les prénoms en « is » et en « o » les plus répandus : les maternités sont remplies de Yanis, de Mathis, de Théo et de Mattéo.

Prénoms anglo-saxons et feuilletons télévisés

Qui lance les modes ? Il est bien difficile de répondre à la question. Certain disent que les prénoms sont lancés par les médias, par les chansons ou les films à succès. En effet, la réussite des Brigitte semble liée à celle de Brigitte Bardot. Les feuilletons télévisés Belle et Sébastien et Thierry la Fronde étaient vus au moment où ces prénoms étaient le plus en vogue. Cependant, le succès de ces prénoms avait débuté avant. Il semblerait donc que les films ou feuilletons ne font qu’accentuer un mouvement déjà lancé.

Il n’y a guère que pour les prénoms anglo-saxons que l’on peut dire que les médias lancent la mode. Les Jennifer, Cindy, Bryan ou Jordan sont apparus, puis ont proliféré, en référence aux acteurs de séries télévisées.

Âge et milieu social

Les prénoms ne sont pas intemporels : ils permettent de deviner l’âge de leur porteur. C’est dans les années 1960 qu’un Thierry a la plus forte probabilité d’être né. Sébastien, prénom quasiment ignoré en 1966, culmine en 1976. De même, 1972 est l’année des Sandrine, prénom presque inconnu en 1962.

Les prénoms sont relativement peu donnés en fonction de la profession ou de la situation sociale des parents, cependant quelques clivages se dessinent :

• Les cadres utilisent davantage les prénoms classiques comme Anne, Pierre ou François. En même temps, ce sont eux qui lancent les nouveaux prénoms, avec quelques années d’avance sur les autres catégories.
• Les agriculteurs sont les moins sensibles à la mode et adoptent, avec plus de temps, les nouveaux prénoms pour leurs enfants.
• Les ouvriers choisissent plus fréquemment (trois fois plus que les autres catégories) les prénoms anglo-saxons utilisés dans les feuilletons.
• Les décalages dans la diffusion sociale des prénoms ont, malgré tout, de plus en plus tendance à s’amenuiser.