CADRE JURIDIQUE DU NOM DE FAMILLE

Le cadre juridique du nom patronymique se base essentiellement sur la coutume. Celle-ci, par une longue utilisation sur l'ensemble du territoire, n'a pas eu besoin d'être remplacée par des lois plus récentes. Seules deux dispositions légales sont venues la compléter.

La première est d'ailleurs vieille de plus de 200 ans. La loi du 6 fructidor an II (23 août 1794) vise à empêcher quiconque de porter d'autres nom et prénoms que ceux inscrits à l'état-civil. Cette disposition pose donc la question de l'attribution du nom à la personne.

La seconde loi date du 8 janvier 1993 (entrée en vigueur le 1^er février 1994) et remplace celle du 11 germinal an II (31 mars 1794). Elle a été élaborée pour légiférer la délicate question du changement de nom. Si la loi nouvelle simplifie la procédure, elle reste tout autant restrictive que la précédente.

Enfin, le fait de posséder un nom patronymique entraîne l'individu à respecter un certain nombre de droits et de devoirs.

I – L'ATTRIBUTION DU NOM A LA PERSONNE

Si la loi du 6 fructidor an II pose la règle du respect du nom inscrit dans le registre de l'état-civil, c'est dans la coutume qu'il faut chercher le fondement de l'attribution du patronyme à la personne. Cette action, fondamentale pour la personne, peut avoir une origine filiale ou administrative.

A – Origine filiale du nom

Cette attribution se fait à la déclaration de naissance de l'enfant auprès de l'officier d'état-civil. On peut observer une distinction des cas selon qu'il s'agit d'un enfant légitime (né d'un couple marié) ou d'un enfant naturel (né hors mariage).

L'enfant légitime

Lorsqu'il s'agit d'un enfant légitime (c'est-à-dire né d'un couple marié), la règle veut qu'il prenne le nom de son père. Cependant, l'évolution de la perception de la femme dans la société a assoupli cette règle. Ainsi, tout individu majeur a désormais la possibilité d'ajouter le nom de sa mère à celui de son père, à titre d'usage. S'il s'agit d'un mineur, c'est la personne exerçant l'autorité parentale qui doit en décider. Il faut bien noter qu'il ne s'agit que d'un usage. Le législateur a, en effet, autorisé toute personne majeur "à ajouter à son nom, à titre d'usage, le nom de celui de ses parents qui ne lui a pas transmis le sien". Sa mise en œuvre et son abandon ne nécessitent pas de démarches particulières. Enfin, l'intéressé ne peut transmettre lui-même à ses enfants, que le nom de son père.

L'enfant naturel

Pour un enfant naturel (c'est-à-dire né hors mariage), les situations possibles sont au nombre de trois. Lorsqu'un seul des parents est connu, l'enfant prend le nom de cette personne. Cependant, s'il s'agit de la mère et que celle-ci est mariée à un tiers, ce dernier peut donner son nom à l'enfant. Néanmoins, l'accord de celui-ci est nécessaire dès lors qu'il a plus de 13 ans. Enfin, si les deux parents sont connus, l'enfant prend le nom du père. Dans ce dernier cas, un changement de nom peut toujours être demandé au juge des affaires familiales (par exemple, si le père se désintéresse de l'enfant), pendant la minorité de l'enfant et deux ans après sa majorité ou après une modification de son état.

B – Origine administrative du nom

Il peut arriver qu'un nouveau né soit déclaré à l'état-civil sans que les noms de ses parents ne soient enregistrés sur l'acte. Cette situation peut avoir plusieurs origines : soit l'enfant a été trouvé, soit la mère a décidé d'accoucher anonymement. Lorsque ces cas de figure se présentent à un officier d'état-civil, celui-ci attribue plusieurs prénoms à l'enfant, le dernier tenant lieu de patronyme.

II – LE CHANGEMENT DE NOM

Il faut observer une distinction entre les changements de nom d'origine filiale et les autres. Les premiers s'appuient sur la coutume, tandis que les seconds font l'objet d'une législation plus spécifique. La loi du 11 germinal an II (31 mars 1794), qui réglait le changement de nom, est restée immuable pendant deux siècles. Le texte qui l'a récemment remplacé (loi du 8 janvier 1993) simplifie la procédure mais permet à la législation française de rester restrictive dans ce domaine.

Avant de développer ces deux points, corrigeons une idée reçue : la femme ne change pas de nom en se mariant. En effet, elle dispose d'un droit d'usage sur le nom de son mari. Elle a donc la faculté, et non l'obligation, de l'utiliser.

A – Le changement de nom d'origine filiale

Lorsqu'une famille adopte un enfant, deux modes d'adoption sont possibles. Une adoption plénière confère à l'enfant une filiation qui évince sa filiation d'origine et lui donne le nom de l'adoptant. Une adoption simple entraîne, en principe, le rajout du nom de l'adoptant à celui d'origine. Toutefois, exceptionnellement, le nom de l'adoptant peut se substituer au nom d'origine.

D'autre part, la reconnaissance tardive d'un enfant entraîne le changement de son nom, tandis qu'un désaveu de paternité le prive du nom du père. Dans le cas d'un mariage tardif (lorsque les parents se marient tout en ayant déjà une progéniture commune), l'enfant qui portait le nom de sa mère doit désormais endosser celui du père. Cette mesure est cependant soumise à l'accord du principal intéressé, s'il est majeur.

Enfin, l'enfant naturel peut changer de patronyme sans que son état ait été modifié. Il en va ainsi lorsque l'enfant prend le nom du mari de la mère, en l'absence de filiation paternelle établie.

B – Le changement de nom pour des causes autres que filiale

La loi du 8 janvier 1993, entrée en vigueur le 1^er février 1994, reconnaît trois principales causes de changement de nom : un nom ridicule ou pouvant porter à préjudice ; la volonté de maintenir un nom illustré de manière éclatante sur le plan national ; un nom à consonance étrangère. Cette dernière cause peut avoir pour origine la naturalisation du porteur, ou la volonté de franciser le patronyme, alors que le porteur est Français de longue date ou bien même né Français. Toute une procédure est alors nécessaire afin de demander le changement de son patronyme.

Les causes de changement

Le porteur d'un nom particulier, qu'il soit ridicule ou tristement célèbre, peut légitimement avoir envie de le modifier afin de faciliter sa vie sociale. Imaginons le calvaire quotidien d'un Jolicon, d'un Cocu, ou encore d'un Hitler ou d'un Judas...

Certaines personnes peuvent également désirer éviter l'extinction d'un nom dont un porteur se serait distingué. Par exemple, le nom des "citoyens morts pour la patrie" doit pouvoir être perpétué. Ainsi, la loi du 2 juillet 1923 admet que si le dernier représentant mâle d'une famille, dans l'ordre de la descendance, est mort dans le cadre d'une opération militaire sans postérité, le droit de relever son patronyme revient au plus proche de ses successibles.

Dans ces deux cas, la personne peut demander à rajouter le nom en question au sien.

Toute personne qui acquiert la nationalité française peut demander la francisation de son nom. Cette opération est susceptible de prendre plusieurs formes : traduction du nom en langue française ou simple modification (par exemple : l'ablation d'une syllabe). Ainsi, M. Vassilkowsky devient M. Vassile, Ben Merguy se transforme en Mergy, Martinovsky vient grossir les rangs des Martin, etc.

Enfin, une personne possédant la nationalité française depuis plusieurs années, ou même née Française, peut également demander à franciser un nom d'origine étrangère.

La procédure

Le demandeur doit être ressortissant français, ou étranger en passe d'être naturalisé ou naturalisé depuis moins d'un an. L'homme marié doit faire la demande pour lui et ses enfants mineurs. La mère des enfants, qui exerce conjointement l'autorité parentale, doit donner son accord pour le changement de nom des enfants légitimes. Dans le cas d'enfants mineurs de plus de 13 ans, leur consentement personnel est nécessaire. Enfin, l'épouse, bien qu'elle bénéficie de l'usage du nouveau nom, n'a pas à faire de demande personnelle.

Le demandeur doit avant toute chose, faire publier la modification envisagée au Journal officiel et dans un journal désigné pour les annonces légales dans l'arrondissement des personnes concernées.

Un dossier de demande de changement de nom doit ensuite être adressé au Garde des Sceaux, au Ministère de la Justice.

Si le changement de nom est accordé, il fait l'objet d'un décret publié au Journal officiel et cette décision est notifiée à l'intéressé. La publication au Journal officiel ouvre un délai de deux mois qui permet à de tierces personnes de s'opposer au changement envisagé.

S'il n'y a pas d'opposition ou si le conseil d'État les a rejetées, le demandeur doit :

• demander au secrétariat de la section du contentieux du Conseil d'État, selon les cas, un certificat de non-opposition ou une copie de la décision rejetant l'opposition ;

• faire une demande de      rectification de ses actes d'état-civil au Procureur de la République de      son domicile ou de son lieu de naissance.

III – L'UTILISATION DU NOM PATRONYMIQUE

Le fait de porter un nom implique de la part des individus des droits et des devoirs.

A – L'utilisation du nom patronymique, un droit.

Toute personne a le droit d'avoir un nom et de le porter. Il peut également en user pour nommer sa propre entreprise. Cependant dans le cas d'une utilisation commerciale, il peut en être tout autrement. En effet, pour utiliser ainsi son nom, l'individu doit prendre garde à ne pas créer une situation préjudiciable à quelque homonyme effectuant déjà un usage semblable de son patronyme.

D'autre part, le droit au nom fait partie intégrante des droits de la personnalité. Si le nom est en principe immuable (ne peut être modifié), le législateur a prévu certains cas où il est possible de satisfaire quelques aspirations au changement. La jurisprudence admet encore l'acquisition d'un patronyme lorsque l'usage s'est fait sans fraude, publiquement, sur une période conséquente et sans être jamais contesté.

De plus, le nom est un droit extrapatrimonial et donc indisponible, ce qui signifie qu'il ne saurait être cédé à un tiers. Cependant, en cas d'usurpation, son titulaire peut renoncer à le défendre.

Le nom est, par ailleurs, imprescriptible. Les droits qui lui sont attachés ne se perdent pas par non-usage. Néanmoins, en cas de longue désuétude au profit d'un autre nom, il devient impossible de revendiquer celui abandonné jadis.

B – L'utilisation du patronyme, un devoir.

Le principe, dicté par la loi du 6 fructidor an II (23 août 1794), est qu'aucun citoyen ne peut porter un nom autre que celui exprimé dans son acte de naissance. Ainsi, le surnom n'a aucune valeur juridique et administrative.

Toutefois, le pseudonyme constitue l'exception. Destiné à dissimuler l'identité véritable, le recours à un pseudonyme est admis sous quelques réserves. Ces dernières tiennent à son choix et à son utilisation. En effet, il convient d'éviter toute confusion avec autrui afin d'éviter tout désagrément. En outre, l'utilisation d'un pseudonyme est strictement réglementée. Ainsi elle ne doit pas :

• présenter un caractère général ; seules des activités déterminées peuvent être régulièrement exercées sous ce nom ;
• servir à tourner des interdits : le nom de sa mère, sans autorisation légale, ou celui d'un ex-conjoint ;
• couvrir l'exercice d'une profession réglementée, comme celle de médecin dont la pratique sous un nom d'emprunt est interdite ;

• trouver place lors de la      souscription d'un acte public ou authentique ou d'un document      administratif, sauf si la réglementation en vigueur l'autorise.

Par ailleurs, le pseudonyme est la propriété de son inventeur. Il en use à sa guise de son vivant et peut le léguer à sa mort.

Comment changer de nom de famille ?

Certains noms patronymiques sont durs à porter. Bien que peu coûteuse, la procédure pour en changer est longue, et le résultat non garanti.

Rédigé par Jean-Daniel Cady

Où sont les racines ?

De plus en plus de gens décident de changer leur nom de famille. Depuis Napoléon, des lois ont été instaurées, afin de le permettre à certains. Les demandes les plus fréquentes concernent, pour près des deux tiers, les noms d’origine étrangère et, pour un tiers environ, les noms considérés comme ridicules.

Des noms difficiles à porter

Beaucoup de noms sont durs à porter, mais ce ne fut pas toujours le cas. La langue française évolue au cours du temps, et le sens des mots varie donc en conséquence. Certains noms n’avaient rien de péjoratif à l’origine : « bitte » désignait une grosse pierre, et « bordel », une planche. De même, M. Poubelle était un préfet qui imposa l’utilisation d'un récipient, auquel il donna son nom.

À l’inverse, certains noms ont perdu leur côté péjoratif. Par exemple, « Piot » – qui désignait autrefois un bavard ou un buveur – n’évoque plus rien de particulier aujourd’hui.

Les lois depuis Napoléon

Napoléon, qui avait enduré railleries et quolibets autour de son nom quand il était élève, est le premier à entrouvrir une possibilité de dérogation au principe de l’immuabilité du nom de famille. La loi du 11 germinal an XI (1er avril 1803) permet un changement pour « toute personne qui aura quelque raison de changer de nom ». Cependant, un changement de nom est une faveur que le Conseil d’État peut toujours refuser.

Le 2 juillet 1923, l’État donne le droit de reprendre le nom « disparu » d’une personne qui est décédée sans laisser de descendant portant le même nom qu’elle. Cette loi vient après l’hécatombe de la Première Guerre mondiale, qui a provoqué l’extinction de nombreux noms.

Le 6 avril 1950, une loi autorise, à l’occasion des naturalisations, la francisation du nom. Puis, le 8 janvier 1993, une loi stipule que « toute personne qui justifie d’un intérêt légitime peut demander à changer de nom ». Les motifs légitimes ne sont pas définis, à part celui d’une demande qui a pour objet d’éviter l’extinction du nom. Cette dernière loi avait pour objectif de simplifier la procédure.

La procédure

Les demandes les plus fréquentes sont traitées dans le cadre de la direction des Affaires civiles et de sceau, et non plus par le Conseil d’État, sauf pour les cas difficiles. La démarche, bien que peu coûteuse (environ 200 euros), reste longue et sans garantie de succès. Il faut établir les différentes pièces officielles exigées, puis, selon les éventuels obstacles, attendre environ trois ans pour le traitement de la demande par les services administratifs. Près d'une demande sur deux est rejetée.

Pour en savoir plus : ministère de la Justice/droits et démarches.

Comment les noms sont-ils transformés ?

Pour changer un nom, toute liberté est permise. Les principaux modes de transformation sont :

1. La suppression d’une lettre : par exemple, Bordel devient Borel.
2. L’ajout d’une lettre : Bossu peut devenir Boissu.
3. La modification d’une lettre : Couillard se métamorphose en Gouillard. De plus, les lettres a, o et i, sont souvent remplacées par e pour franciser le nom.
4. La traduction de l’ancien nom : Bianchi devient Blanc, et Grunfeld devient Champvert.
5. Les anagrammes : Larbi se retrouve en Ribal, Ben Saïd en Dabiens, etc.
6. La suppression d’une partie du nom : Assasin se réduit à Assas, et Petrucelli à Petrucel.

Pour finir, après la Seconde Guerre mondiale, de nombreux juifs ont changé leur nom dans la crainte de revivre de nouvelles persécutions. D’autres personnes, au contraire, l’ont fait pour ne pas paraître liées aux persécuteurs. Il existait en France des « Hitler », des « Reich » ou encore des « Nazi », qui ont transformé leur nom.

LE DOUBLE NOM

9% des enfants nés en 2012 portent un double nom 

Près de 10 ans après son adoption, quels sont les effets de la loi du 4 mars 2002 permettant aux parents de choisir le nom transmis à leur enfant ? L’Institut national des études démographiques (Ined) apporte un éclairage dans un document publié le 18 décembre 2013.

Pour les enfants nés à compter du 1er janvier 2005, les parents ont la possibilité de choisir le nom transmis : le nom du père, le nom de la mère ou les deux noms accolés dans un ordre déterminé par eux ("double nom"). Concernant les enfants nés en 2012, l’Ined indique que le nom dévolu aux enfants est en grande majorité celui du père (83%). Celui de la mère est attribué aux enfants dans 6,6% des cas. Il s’agit presqu’uniquement des enfants non reconnus par le père (ou géniteur) à la naissance, et dans une très faible mesure des enfants pour lesquels père et mère ont décidé de transmettre le nom de la mère, ou des enfants nés dans le cadre d’une union lesbienne reconnus par la mère biologique uniquement. Enfin, moins de 10% des enfants portent un double nom (le nom du père est en première position dans 8 cas sur 10).

La mode des prénoms à travers le temps

Les prénoms sont de plus en plus liés aux modes. Ils permettent aujourd'hui de cerner l'âge et le milieu social de ceux qui les portent.

Rédigé par Jean-Daniel Cady   

Au début du XXe siècle, la prééminence d’un prénom pouvait durer quelques décennies alors que, maintenant, c’est au mieux quelques années. Les prénoms sont de plus en plus éphémères et sont liés aux tendances du moment. Il s’agit d’un paradoxe : plus la liberté semble totale dans le choix des prénoms, plus les décisions individuelles se font dans un éventail restreint, comme si la société imposait des règles aux parents.

La mode des sons

Pour les filles, les prénoms finissant en « ette » étaient à la mode dans les années 1920 et 1930. La population a vu apparaître de nombreuses Yvette, Huguette, Paulette ou encore Lucette. Cette mode fut remplacée par les prénoms en « iane »(Christiane, Liliane ou Josiane) dans les années 1940. Les sonorités « ine » ont pris le relais avec une explosion de Martine, Catherine (années 1950-1960), puis de Sandrine ou Delphine (années 1980) et, enfin, de Pauline ou Justine (années 1990). Dans les années 2000, les prénoms en « a », comme Léa, Maéva ou Sarah, sont très en vogue.

Pour les garçons, Jean est le prénom le plus fréquemment choisi de 1913 à 1937. Il succède aux Pierre, Louis et André, et précède les Michel, qui vont être les leaders jusqu’en 1955. Puis, jusqu’en 1970, les Philippe, Patrick, Thierry et Christophe se partagent la première place. À partir des années 1970, les sonorités « ien » et « in » sont très en vogue. Les Sébastien, Julien et Romain d’abord (années 1970 et 1980), puis Quentin, Valentin et Martin ensuite (années 1990). Les prénoms en « en » tels que Florent ou Clément ou Nathan sont aussi à la mode à la fin du XXe siècle. Dans les années 2000, ce sont les prénoms en « is » et en « o » les plus répandus : les maternités sont remplies de Yanis, de Mathis, de Théo et de Mattéo.

Prénoms anglo-saxons et feuilletons télévisés

Qui lance les modes ? Il est bien difficile de répondre à la question. Certain disent que les prénoms sont lancés par les médias, par les chansons ou les films à succès. En effet, la réussite des Brigitte semble liée à celle de Brigitte Bardot. Les feuilletons télévisés Belle et Sébastien et Thierry la Fronde étaient vus au moment où ces prénoms étaient le plus en vogue. Cependant, le succès de ces prénoms avait débuté avant. Il semblerait donc que les films ou feuilletons ne font qu’accentuer un mouvement déjà lancé.

Il n’y a guère que pour les prénoms anglo-saxons que l’on peut dire que les médias lancent la mode. Les Jennifer, Cindy, Bryan ou Jordan sont apparus, puis ont proliféré, en référence aux acteurs de séries télévisées.

Âge et milieu social

Les prénoms ne sont pas intemporels : ils permettent de deviner l’âge de leur porteur. C’est dans les années 1960 qu’un Thierry a la plus forte probabilité d’être né. Sébastien, prénom quasiment ignoré en 1966, culmine en 1976. De même, 1972 est l’année des Sandrine, prénom presque inconnu en 1962.

Les prénoms sont relativement peu donnés en fonction de la profession ou de la situation sociale des parents, cependant quelques clivages se dessinent :

• Les cadres utilisent davantage les prénoms classiques comme Anne, Pierre ou François. En même temps, ce sont eux qui lancent les nouveaux prénoms, avec quelques années d’avance sur les autres catégories.
• Les agriculteurs sont les moins sensibles à la mode et adoptent, avec plus de temps, les nouveaux prénoms pour leurs enfants.
• Les ouvriers choisissent plus fréquemment (trois fois plus que les autres catégories) les prénoms anglo-saxons utilisés dans les feuilletons.
• Les décalages dans la diffusion sociale des prénoms ont, malgré tout, de plus en plus tendance à s’amenuiser.